Avant-propos 03
Cet ouvrage 05
Table des matières 05
Introduction 09
Chapitre 1 : Dispositif législatif et réglementaire 11
1. Sources du droit à l’hygiène et à la sécurité au travail 12
2. Hiérarchisation des textes 13
3. Institutions de prévention liées à l'hygiène (Santé) et la Sécurité au travail au niveau international
4. Adhésion de l’Algérie aux traités internationaux 17
5. Historique de l’hygiène (santé) et la sécurité au travail 18
6. Organisation de la prévention des risques au niveau national 21
7. Règles de la relation Pouvoir - Entreprise - Salariés 29
8. Organisation de la prévention au sein de l’organisme 29
9. Instruments de gestion 39
10. Contrôle de l’application des exigences légales et réglementaires
Questions d’évaluation 69
Chapitre 2 : Définition et prise en charge d’accident de travail (AT) et de maladie professionnelle (MP)
1. Aspects législatifs et réglementaires
2. Conséquences financières liées aux accidents du travail et maladies professionnelles
3. Accidents du travail 76
4. Maladies professionnelles 86
Questions d’évaluation 92
Chapitre 3 : Analyses et enquêtes sur les accidents de travail 95
1. Aspects législatifs et réglementaires 96
2. Typologie des défaillances 96
3. Analyse des accidents de travail 97
4. Enquête d’accident de travail 99
5. Méthodologie d’enquête 101
Questions d’évaluation 114
Chapitre 4 : Identification des dangers et Evaluation des risques professionnels
1. Aspects législatifs et réglementaires et autres 119
2. Bénéfices attendus de l’identification des dangers et de l’évaluation des risques professionnels
3. Responsabilités 120
4. Identification des dangers 120
5. Evaluation des risques professionnels et moyens de maîtrise 121
Questions d’évaluation 129
Chapitre 5 : Inspection des lieux de travail 133
1. Aspects législatifs et réglementaires
2. Objectifs de l’inspection d’un lieu de travail
3. Pré-requis pour une inspection d’un lieu de travail
4. Planification pour une inspection d’un lieu de travail
5. Préparation pour une inspection d’un lieu de travail
6. Déroulement d’une inspection d’un lieu de travail
7. Recommandations suite à la visite d’un lieu de travail
8. Rédaction du Procès-Verbal de la Réunion Commission Paritaire
d’Hygiène et de la Sécurité 139
Questions d’évaluation 144
Chapitre 6 : le règlement fonctionnel de la CHS 147
1. Aspects législatifs et réglementaires
2. Institution des commissions paritaires d’hygiène et de Sécurité
3. Composition des commissions paritaires d’hygiène et de
Sécurité
4. Organisation des commissions paritaires d’hygiène et de Sécurité
5. Rôles et missions des commissions paritaires d’hygiène et de Sécurité
6. Rôles et missions de chaque membre dans les commissions paritaires d’hygiène et de Sécurité
Questions d’évaluation 157
Annexes 951
Annexe 1 : Documents administratifs 961
Annexe 2 : Terminologie 163
Annexe 3 : Glossaire Français/Arabe des termes de QHSE 164
Abréviations 169
Bibliographie
